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Archives mensuelles: février 2021

AVIS PUBLIC | DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE
12 février 2021
AVIS PUBLIC | DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE

Prenez avis que le 1er mars 2021, à compter de 20h00, se tiendra une séance ordinaire du conseil municipal de…

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Certificat relatif au déroulement de la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter
8 février 2021
Certificat relatif au déroulement de la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter

Je, Geneviève Grimard, greffière adjointe de la Ville de Richelieu certifie que le nombre de personnes habiles à voter sur…

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AVIS PUBLIC | DÉPÔT DU RÔLE DE PERCEPTION 2021
3 février 2021
AVIS PUBLIC | DÉPÔT DU RÔLE DE PERCEPTION 2021

Je soussignée, Sylvie Charpentier, trésorière de la Ville de Richelieu, donne avis que le rôle général de perception pour l’année…

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PRÉSENTATION DU PROJET DE RÈGLEMENT INTERDISANT L’ÉPANDAGE DE DÉJECTIONS ANIMALES OU DE BOUE À DES DATES PRÉDÉTERMINÉES ENTRE LE 31 MAI ET LE 1ER OCTOBRE DE L’ANNÉE 2021
2 février 2021
PRÉSENTATION DU PROJET DE RÈGLEMENT INTERDISANT L’ÉPANDAGE DE DÉJECTIONS ANIMALES OU DE BOUE À DES DATES PRÉDÉTERMINÉES ENTRE LE 31 MAI ET LE 1ER OCTOBRE DE L’ANNÉE 2021

PROJET DE RÈGLEMENT RÈGLEMENT NUMÉRO 21-R-239 Un projet de règlement interdisant l’épandage de déjections animales ou de boue à des…

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Présentation du projet de règlement décrétant un mode de tarification pour les travaux d’entretien dans le cours d’eau Cordon Savane
2 février 2021
Présentation du projet de règlement décrétant un mode de tarification pour les travaux d’entretien dans le cours d’eau Cordon Savane

PROJET DE RÈGLEMENT RÈGLEMENT NUMÉRO 21-R-240 Un projet de règlement décrétant un mode de tarification pour les travaux d’entretien dans…

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