Séances du conseil municipal

Une séance ordinaire du conseil municipal est une réunion officielle où les élus discutent, délibèrent et prennent des décisions sur des dossiers de la municipalité.

Une séance extraordinaire est, quant à elle, une réunion spéciale du conseil municipal qui est convoquée en dehors des réunions régulières prévues par le calendrier annuel. Ces séances sont souvent convoquées pour traiter de sujets spécifiques ou urgents qui ne peuvent pas attendre la prochaine réunion régulière du conseil. Cela peut inclure des décisions importantes, des situations d’urgence, ou des questions administratives urgentes. La convocation d’une séance extraordinaire peut être demandée par le maire, un certain nombre de conseillers municipaux, ou en fonction des règles locales spécifiques.

Procès-verbaux, ordres du jour et déroulement

L’ordre du jour constitue un aperçu des points et des enjeux sur lesquels se penchera le conseil municipal lors de sa prochaine assemblée.

Les procès-verbaux font état des actes, délibérations et décisions du conseil municipal.

Les documents que vous trouverez dans cette section sont présumés fidèles à la version paraphée, mais ils ne constituent pas des documents officiels.

Pour obtenir une copie paraphée d’une résolution ou d’un procès-verbal, contactez le Service du greffe par courriel greffe@ville.richelieu.qc.ca ou par téléphone au 450 658-1157, poste 227.

Dates des séances 2024

• 15 janvier
• 5 février
• 4 mars
• 6 mai
• 3 juin
• 2 juillet
• 12 août
• 3 septembre
• 7 octobre
• 4 novembre
• 2 décembre

Ordres du jour

Procès-verbaux

Déroulement d’une séance publique

Chaque séance se déroule en plusieurs étapes :

1. Tout d’abord, il y a l’ouverture de la séance, dirigée par le maire ou la mairesse. Selon leur convenance, il peut y avoir un moment de silence ou autres formalités protocolaires.
2. Par la suite, les membres du conseil adoptent l’ordre du jour. Celui-ci regroupe la liste des sujets qui seront abordés au cours de la séance.
3. Un des premiers points, est l’approbation du procès-verbal de la séance précédente. Ce document regroupe, en détail, toutes les décisions prises lors de cette rencontre.
4. À ce moment—ci de la séance, une période de questions est allouée aux citoyens afin qu’ils puissent s’exprimer et poser leurs questions sur divers sujets qui les préoccupent. Cette période est un des moments où les élus peuvent échanger directement avec leurs concitoyens. Une trentaine de minutes y est généralement allouée.
5. S’ensuit une discussion sur chaque sujet à l’ordre du jour, par les membres du conseil. Cela peut inclure des présentations, des rapports, des débats et des votes.
6. Afin qu’une décision soit prise, les élus doivent voter. Celle-ci peut porter sur des questions budgétaires, des projets d’infrastructures, des politiques locales, ou autres. La décision peut être votée à l’unanimité ou à la majorité, si un vote est demandé par un élu.
7. Une fois les différents points abordés, les élus peuvent faire des annonces supplémentaires, communiquer des informations sur des événements à venir ou d’autres sujets pertinents pour les citoyens. C’est à ce moment-là que les élus peuvent informer leurs collègues et les citoyens des dossiers sur lesquels ils travaillent.
8. Avant que la séance se termine, une seconde période de questions est accordée aux citoyens pour qu’ils puissent interroger les élus ou faire des commentaires sur des sujets qui ont été abordés.
9. Enfin, la séance se termine par une motion de clôture et un vote.
10. Dans les jours qui suivent la séance, le greffier ou la greffière rédige le procès-verbal et le rend disponible sur le site internet de la municipalité. Les citoyens pourront alors le consulter, prendre connaissance des décisions et préparer leurs questions pour la séance suivante.

En tout temps, il est possible d’obtenir une copie paraphée d’une résolution ou d’un procès-verbal en contactant le Service du greffe par courriel ou par téléphone. (greffe@ville.richelieu.qc.ca | 450 658-1157, au poste 227)